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CGV
Conditions Générales de Vente (CGV) - Hygie Medical 221 chemin de riquet, 13400 Aubagne
- Préambule et Champ d’Application Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par la société Hygie Medical, dont le siège social est situé à Aubagne (13400), auprès d'acheteurs professionnels ou particuliers. Elles prévalent sur tout autre document.
- Produits et Commandes • Caractéristiques : Les produits proposés sont ceux figurant dans les divers catalogues de Hygie Medical. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n'engagent pas le vendeur. • Validation : Le devis accepté et considéré comme lu et verifier. La vente est considérée comme définitive après l'envoi d'une confirmation mail de commande par Hygie Medical et, le cas échéant, encaissement de l'acompte prévu. • Le Bon de commande "érroné en prix", faisant l'objet d'une communication mail et d'un document AR de commande au bon prix est considéré comme accepté 48h apres reception s'il n'y pas eu d'annulation écrite par mail de la part du client. • Minimum de commande à 100 euros HT. • En dessous de 100 euros HT des frais administratifs de 20euros HT seront appliqués, si la commande est acceptée.
- Tarifs et Paiement • Prix : Les prix sont indiqués en Euros, Hors Taxes (HT) et Toutes Taxes Comprises (TTC). Les frais de livraison sont facturés en supplément. • Paiement : Sauf situation particuliere, le paiement est exigible dans les 45 jours fin de mois par virement. • Cas particuliers : • 1ere commande : paiement d'avance immédiatement à la commande. • En l'absence de commande pendant un an, un paiement d'avance sera demandé pour la 1ere nouvelle commande. • Commande particulière : mobilier, sur mesure, cout elevé : un accompte sera demandé. • Retards : Tout retard de paiement entraînera l'application de pénalités de retard égales à 3 fois le taux d'intérêt légal. • Les avoirs sont valables pendant un an.
- Livraison et Réception Frais de port de 18 euros HT pour les commandes inferieure à 200 euros HT ( hors articles lourd, volumineux, mobilier). Franco de port à partir de 200 euros HT pour les articles légers, tel que instrumentations, petits materiel (hors articles lourd, volumineux, mobilier). Article lourd, volumineux, mobilier un chiffrage particulier des frais de port pourra s'appliquer selon le ou les articles. • Délais : Les délais sont fournis à titre indicatif. Hygie Medical ne pourra être tenue responsable en cas de retard indépendant de sa volonté. Hygie Medical s'efforce de les respecter, mais ne peut être tenue pour responsable des retards liés aux transporteurs ou à la disponibilité des stocks chez ses fournisseurs. • Force Majeure : La responsabilité de Hygie Medical ne pourra être engagée si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations découle d'un cas de force majeure. Sont expressément considérés comme tels : • Les catastrophes naturelles, incendies ou inondations. • Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise. • Les pénuries de matières premières ou de composants électroniques impactant la chaîne de fabrication. • Les crises sanitaires majeures, épidémies, ou mesures de confinement imposées par les autorités publiques.
• Suspension du contrat : En cas de force majeure, l'exécution du contrat est suspendue. Si l'empêchement dure plus de 30 jours, chaque partie pourra résilier la commande par lettre recommandée sans qu'aucune indemnité ne soit due de part et d'autre (hors remboursement des sommes déjà versées par le client pour des produits non livrés). • Vérification : Le client est tenu de vérifier l'état des produits à la livraison. Vous disposez de 48 heures pour notifier toute réserve par lettre recommandée.
- Droit de Rétractation (Particuliers uniquement) Conformément à la loi, les clients non-professionnels disposent d'un délai de 14 jours pour exercer leur droit de rétractation. Sauf pour les produits :
- Descellés et non retournables pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
- Confectionnés selon les spécifications du client (sur-mesure).
- Garanties et Responsabilité • Garantie Légale : Hygie Medical garantit la conformité des produits et les vices cachés selon les dispositions légales La responsabilité de la société est strictement limitée à la valeur du produit en cause et ne couvre pas les dommages indirects ou les pertes d'exploitation. • Usage Médical : La responsabilité de Hygie Medical ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du matériel ou de non-respect des protocoles d'utilisation médicale.
- Clause de Réserve de Propriété
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La société Hygie Medical conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
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Litiges et Droit Applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Marseille, selon la compétence juridique spécifique.
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Maintenance et Service Après-Vente (SAV) • Maintenance préventive : Si le produit nécessite une maintenance périodique pour garantir la sécurité des patients, celle-ci doit être effectuée par Hygie Medical ou un prestataire agréé. Le défaut de maintenance par le client dégage Hygie Medical de toute responsabilité en cas de dysfonctionnement. • Contrat de service : Les interventions hors garantie (casse, mauvaise utilisation) feront l'objet d'un devis préalable. Hygie Medical peut proposer des contrats de maintenance spécifiques qui complètent les présentes CGV. • Le materiel défectueux envoyé en expertise fera l'objet d'un devis. Si le devis n'est pas accepté et que le materiel fait l'objet d'une demande de retour, des frais de retours de 30 euros seront facturés en plus des frais de livraison.
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Protection des Données et Hébergement (HDS) • Collecte : Hygie Medical collecte les données strictement nécessaires au traitement des commandes et au suivi de la matériovigilance. • Données de Santé : Si les dispositifs vendus (logiciels, appareils connectés) collectent des données de santé à caractère personnel, Hygie Medical s'engage à ce que ces données soient traitées conformément au RGPD et, le cas échéant, hébergées chez un prestataire certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé). • Accès et Rectification : Conformément à la réglementation, le client et les utilisateurs finaux disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur leurs données en contactant notre délégué à la protection des données (DPO).
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Matériovigilance et Traçabilité • Obligation de Signalement : Conformément à la réglementation en vigueur, le Client s'engage à informer sans délai la société Hygie Medical de tout incident ou risque d'incident grave ayant entraîné ou susceptible d'entraîner la mort ou la dégradation grave de l'état de santé d'un patient, d'un utilisateur ou d'un tiers. • Coopération : En cas de procédure de rappel de produit décidée par le fabricant ou par les autorités de santé (ANSM), le Client s'engage à coopérer pleinement avec Hygie Medical pour localiser les dispositifs concernés et procéder à leur retour ou leur mise en conformité. • Registres : Le Client doit maintenir un registre précis de l'utilisation des dispositifs (numéros de série, numéros de lots) afin de permettre une traçabilité ascendante et descendante efficace.
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Conditions de Retour du Matériel Défectueux (SAV) • Demande d'Autorisation : Aucun retour de matériel ne sera accepté sans l'accord préalable écrit de Hygie Medical. Le client doit formuler sa demande via [hygie.med@gmail.com] en précisant le numéro de série, le lot et la nature exacte du défaut constaté. • Procédure d'Envoi : Une fois l'accord obtenu (numéro de retour), le matériel doit être retourné dans son emballage d'origine (ou un emballage garantissant une protection équivalente) aux frais du client, sauf en cas de défaut de conformité avéré sous garantie. • Certificat de Décontamination : Pour tout matériel ayant été en contact avec des patients ou des fluides biologiques, le Client a l'obligation légale de joindre un certificat de décontamination daté et signé. Hygie Medical se réserve le droit de refuser tout colis présentant un risque sanitaire ou non accompagné de ce certificat. • Expertise : À réception, les techniciens d'Hygie Medical expertisent le produit. • Sous garantie : Le produit est réparé ou remplacé gratuitement. • Hors garantie ou exclusion (choc, mauvaise utilisation) : Un devis de réparation sera adressé au Client. En cas de refus du devis, des frais d'expertise et de réexpédition pourront être facturés. Conditions de prêt :
- Le matériel est prêté pour une durée maximale de 1 mois.
- Le retour doit s'effectuer au frais du client à l'adresse : HYGIE MEDICAL, 221 chemin de riquet, 13400 Aubagne
- Si le pret n'est pas renvoyé dans les 15 jours apres le delai de pret ou apres le retour du materiel réparé ou l'achat de neuf, le matériel non rendu fera l'objet d'une facturation de 100 euros HT par emaine de retard entamée.
Auge chirurgicale 1 poste
Moulée en un bloc sans aucun raccord ni collage,l’auge chirurgicale aseptique à un poste de lavage permet un lavage jusqu’aux coudes grâce à sa cuve large et profonde.
Les formes enveloppantes offrent une protection anti-éclaboussure de l’environnement et évitent la stagnation de l’eau et le développement bactérien.
Auge double poste
Moulée en un bloc sans aucun raccord ni collage, l’auge chirurgicale aseptique à deux postes de lavages
permet un lavagejusqu’aux coudes grâce à sa cuve large et profonde. Les formes enveloppantes offrent uneprotection anti-éclaboussure de l’environnementévitant la stagnation de l’eau et le risque dedéveloppement bactérien.
Auge Smart gain de place
Lave-mains aseptique compact moulé en un bloc sans aucun raccord ni collage.
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Électrodes bipolaires pour la CMI
Les instruments de coagulation SLIMLINE, dont le diamètre de tige est de seulement 3mm, permettent un travail très fin dans la laparoscopie.
Pour la chirurgie thoracique
Modèles : -Crochet bipolaire en L -Crochet bipolaire en V -Aiguille bipolaire
Visières
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Positionneur coussin imperméable radiotransparent
Ceci est notre positionneur de coussins demi-rouleau développé pour une utilisation avec le robot Davinci
Revêtement unique (résistant à l'eau, au sang et à l'urine)
Conforme à la norme d'hygiéne ISO 10993-1-12
Le revêtement est antidérapant (> 45 degrés vers le bas )
Taille : 500 x 150 x 120 mm
Autres tailles ou modéles sur demande
Support de bras
Avec réglage 1 main, pivotement sur rotule et clameau rotatif blocage rapide inclus
Pour position patient assise
L 605 mm et hauteur de tige 140 mm
Ciseaux coelio-chirurgie a mors amovible
Démontable en 3 parties. Montage et démontage simple. Excellente coupe. Poignée rotative équipée d'une connexion monopolaire. Taille : 33cm
Chariot à étagère pour la distribution du linge propre
Plateau supérieur en alliage léger
2 poignées de poussée
4 roues pivotantes ø 100 mm.
Corps en alliage léger traité par oxydation anodique
2 portes en stratifié massif en couleur bleue,ouverture à 270°, fermeture magnétique
Chariot léger, solide apte au lavage et à la désinfection
Existe en 3 modèles
Capacité jusqu'à 390 Litres
Appuie-tête étroit
La forme unique améliore l'accès du chirurgien à la tête de la table chirurgicale pendant les procédures ORL, de chirurgie plastique, de neurochirurgie ou de chirurgie ophtalmique.
Tapis de luxe inclus.
Deux pinces simples requises vendues séparément.
Convient à toutes les tables d'opération
Appuie-tête radiotransparent comprenant un coussinet de gestion de pression premium