Conditions Générales de Vente (CGV) - Hygie Medical 221 chemin de riquet, 13400 Aubagne
• Suspension du contrat : En cas de force majeure, l'exécution du contrat est suspendue. Si l'empêchement dure plus de 30 jours, chaque partie pourra résilier la commande par lettre recommandée sans qu'aucune indemnité ne soit due de part et d'autre (hors remboursement des sommes déjà versées par le client pour des produits non livrés). • Vérification : Le client est tenu de vérifier l'état des produits à la livraison. Vous disposez de 48 heures pour notifier toute réserve par lettre recommandée.
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La société Hygie Medical conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
Litiges et Droit Applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Marseille, selon la compétence juridique spécifique.
Maintenance et Service Après-Vente (SAV) • Maintenance préventive : Si le produit nécessite une maintenance périodique pour garantir la sécurité des patients, celle-ci doit être effectuée par Hygie Medical ou un prestataire agréé. Le défaut de maintenance par le client dégage Hygie Medical de toute responsabilité en cas de dysfonctionnement. • Contrat de service : Les interventions hors garantie (casse, mauvaise utilisation) feront l'objet d'un devis préalable. Hygie Medical peut proposer des contrats de maintenance spécifiques qui complètent les présentes CGV. • Le materiel défectueux envoyé en expertise fera l'objet d'un devis. Si le devis n'est pas accepté et que le materiel fait l'objet d'une demande de retour, des frais de retours de 30 euros seront facturés en plus des frais de livraison.
Protection des Données et Hébergement (HDS) • Collecte : Hygie Medical collecte les données strictement nécessaires au traitement des commandes et au suivi de la matériovigilance. • Données de Santé : Si les dispositifs vendus (logiciels, appareils connectés) collectent des données de santé à caractère personnel, Hygie Medical s'engage à ce que ces données soient traitées conformément au RGPD et, le cas échéant, hébergées chez un prestataire certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé). • Accès et Rectification : Conformément à la réglementation, le client et les utilisateurs finaux disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur leurs données en contactant notre délégué à la protection des données (DPO).
Matériovigilance et Traçabilité • Obligation de Signalement : Conformément à la réglementation en vigueur, le Client s'engage à informer sans délai la société Hygie Medical de tout incident ou risque d'incident grave ayant entraîné ou susceptible d'entraîner la mort ou la dégradation grave de l'état de santé d'un patient, d'un utilisateur ou d'un tiers. • Coopération : En cas de procédure de rappel de produit décidée par le fabricant ou par les autorités de santé (ANSM), le Client s'engage à coopérer pleinement avec Hygie Medical pour localiser les dispositifs concernés et procéder à leur retour ou leur mise en conformité. • Registres : Le Client doit maintenir un registre précis de l'utilisation des dispositifs (numéros de série, numéros de lots) afin de permettre une traçabilité ascendante et descendante efficace.
Conditions de Retour du Matériel Défectueux (SAV) • Demande d'Autorisation : Aucun retour de matériel ne sera accepté sans l'accord préalable écrit de Hygie Medical. Le client doit formuler sa demande via [hygie.med@gmail.com] en précisant le numéro de série, le lot et la nature exacte du défaut constaté. • Procédure d'Envoi : Une fois l'accord obtenu (numéro de retour), le matériel doit être retourné dans son emballage d'origine (ou un emballage garantissant une protection équivalente) aux frais du client, sauf en cas de défaut de conformité avéré sous garantie. • Certificat de Décontamination : Pour tout matériel ayant été en contact avec des patients ou des fluides biologiques, le Client a l'obligation légale de joindre un certificat de décontamination daté et signé. Hygie Medical se réserve le droit de refuser tout colis présentant un risque sanitaire ou non accompagné de ce certificat. • Expertise : À réception, les techniciens d'Hygie Medical expertisent le produit. • Sous garantie : Le produit est réparé ou remplacé gratuitement. • Hors garantie ou exclusion (choc, mauvaise utilisation) : Un devis de réparation sera adressé au Client. En cas de refus du devis, des frais d'expertise et de réexpédition pourront être facturés. Conditions de prêt :
Moulée en un bloc sans aucun raccord ni collage,l’auge chirurgicale aseptique à un poste de lavage permet un lavage jusqu’aux coudes grâce à sa cuve large et profonde.
Les formes enveloppantes offrent une protection anti-éclaboussure de l’environnement et évitent la stagnation de l’eau et le développement bactérien.
Moulée en un bloc sans aucun raccord ni collage, l’auge chirurgicale aseptique à deux postes de lavages
permet un lavagejusqu’aux coudes grâce à sa cuve large et profonde. Les formes enveloppantes offrent uneprotection anti-éclaboussure de l’environnementévitant la stagnation de l’eau et le risque dedéveloppement bactérien.
Lave-mains aseptique compact moulé en un bloc sans aucun raccord ni collage.
Châssis en tube aluminium anodisé naturel
Repose bras et pieds rétractable
Coussin d’assise et dossier en simili. sur renfort bois contreplaqué
Poids maximum en charge : 120 Kg
Lampe d’intervention très puissante offrant une intensité lumineuse optimale et un éclairage localisé (10°) pour des actes chirurgicaux et des diagnostics précis.
Dispositif complet avec grand support roulant. Potence réglable de 160 cm à 200 cm sur bras articulé L 76 cm compensé par ressort réglable en hauteur permettant de dégager la zone de travail utile au praticien et de profiter d’un éclairage puissant du site opératoire. Orientation et positionnement de la tête de lampe (80 cm à 200 cm) facilité par un flexible renforcé et résistant et par une poignée ergonomique.
Cette lampe est équipée d’un interrupteur sans contact marche/arrêt sur la base du pied roulant. Un deuxième interrupteur sur la tête de la lampe permet d’ajuster l’intensité : 50 ou 100%. Dispositif Medical Classe 1
Intensité Lumineuse 2300 Lumens Température de couleur 4500°K (blanc neutre) Indice de rendu des couleurs IRC 95/100 Consommation électrique 22 Watts.
Lux * Faisceau 10° Distance Diamètre éclairé 240 000 30cm 10cm 160 000 50cm 13cm 44 000 100cm 20cm
Ensemble en inox
Coffre en résine composite
Tiroirs inox et résine composite montés sur glissières à billes
Roues Ø 100 mm antistatiques dont 2 à freins
Crochet manipulateur ANIS, 0.5 mm embout olivaire ou embout olivaire coudé
Tailles : 23cm; 24cm
Pointes : 6.5mm; 15mm; 20mm; 25mm; 30mm; 38mm; 44mm
Droit ou coubé
la table gynécologique Elansa de Promotal assure une grande accessibilité grâce à sa position d’accueil descendant jusqu’à 46cm
Femmes enceintes, personnes âgées, et autres patientes à mobilité réduite sont ainsi accueillies dans les meilleures conditions
Hauteur variable électrique de 46 à 106cm
Dossier réglable par vérin à gaz ou vérin électrique (mouvements combinés avec la hauteur variable)
Commande par pédale (jusqu’à 3 positions mémorisables)
Bac ABS stérilisable, coulissant et amovible (capacité 6 litres)
Support colposcope en accessoire
Sellerie anatomique amovible sans couture
Support rouleau papier (longueur maxi 50cm – ø 12,5cm)
Capacité jusqu’à 170kg